Les avocats Les avocats stagiaires
Rusconi Associes3342

Léonard Bruchez

l.bruchez@rusconi-avocats.ch
  • Avocat au Barreau
    Licencié utruisque iuris
    CAS pour la Magistrature pénale
  • Domaines d'activités
  • Parcours professionnel
    • Maturité littéraire latin-anglais, Collège de St-Maurice
    • Licence en droit mention droit européen et utriusque iuris, Université de Fribourg
    • CAS pour la magistrature pénale, Haute Ecole de Gestion ARC
    • Ancien assistant non diplômé, Chaire de droit des obligations, Université de Fribourg
    • Ancien assistant non diplômé, Institut de droit des religions, Université de Fribourg
    • Ancien assistant diplômé, CEDIDAC, Université de Lausanne
    • Ancien assistant diplômé, Chaire de droit, EPFL
    • Ancien assistant diplômé, Centre de droit public, Université de Lausanne
    • Chargé de cours, Droit des obligations, Institut Romand d’Etudes Fiduciaires (IREF)
    • Tribunal militaire 3, Juge d’instruction
    • Secrétaire, Commission paritaire Société Vaudoise de Médecine (SVM) - santésuisse
    • Secrétaire, Commission paritaire Société Vaudoise de Médecine (SVM) - Fédération des Hôpitaux Vaudois (FHV)
    • Secrétaire, Commission paritaire, Société Médicale du Valais - santésuisse
    • Membre du Conseil général de la Ville de Sion
    • Membre de la Commission de gestion de la Ville de Sion
  • Langues pratiquées
    Français
    Allemand
    Anglais
  • Publications
    • Note sur l’ATF 138 III 322 du 27 mars 2012», in: Schweizerische Zeitschrift für Zivilprozessrecht/ Revue suisse de procédure civile / Rivista di procedura civile, Bâle, 9 (2013), 1, p.69 (2013)
    • La claire volonté des parties de recourir à l’arbitrage permet de compléter une clause compromissoire pathologique. Note sur l’ATF 138 III 29. Le cas du cahier», in : Schweizerische Zeitschrift für Zivilprozessrecht/ Revue suisse de procédure civile / Rivista di procedura civile, Bâle, 8(2012), 3, p.245 (2012)
    • Note sur l’arrêt du TF 4A_46/2011 du 16 mai 2011», in: Schweizerische Zeitschrift für Zivilprozessrecht/ Revue suisse de procédure civile / Rivista di procedura civile, Bâle, 7 (2011), 5, p.419 (2011)
    • Un arbitre peut-il s’auto-délivrer un titre exécutoire de mainlevée définitive ? Note sur l’ATF 136 III 597. Le cas du cahier », in: Schweizerische Zeitschrift für Zivilprozessrecht/ Revue suisse de procédure civile / Rivista di procedura civile, Bâle, 7 (2011), 4, p.330 (2011)
    • Arbitrage et droit de l’environnement : l’arbitrabilité des litiges de la LPE et de la LAT?», in: Jean Philippe Dunand/ Pascal Mahon avec la collab. de Julien Broquet (édit.), «Le droit décloisonné», Interférences et interdépendances entre droit privé et droit public. Enseignement de 3ème Cycle romand de droit, Genève (etc.) 2009, 99 507-535 (2009)
    • L’institutionnalisation de l’arbitrage: voie d’harmonisation de la procédure d’arbitrage privée ?», in Christine Chappuis / Bénédict Foëx / Thomas Kadner Graziano (édit.), L’harmonisation internationale du droit. Enseignement de 3ème Cycle romand de droit, Genève(etc.), 2007, p.605-624 (2007)
    • La clause de banque restante dans la gestion de fortune», in: Bull. CEDIDAC 44 820069, p. 1-6 (2006)